Marque enregistrée - Marque en vigueur

Epis bio Votre farine biologique, naturellement
MINOTERIE DUPUY - COUTURIER

Numéro de dépôt :
4692207
Date de dépôt :
16/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2030
Epis bio Votre farine biologique, naturellement de MINOTERIE DUPUY - COUTURIER

Présentation de la marque Epis bio Votre farine biologique, naturellement

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2020 par MINOTERIE DUPUY - COUTURIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Epis bio Votre farine biologique, naturellement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020.

Le déposant est MINOTERIE DUPUY - COUTURIER domicilié(e) 422 CHEMIN DE LA MARANDIERE - 42580 - L'ÉTRAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Fabrice MAUREAU domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque Epis bio Votre farine biologique, naturellement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4692207.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Epis bio Votre farine biologique, naturellement arrivera à expiration en date du 16 octobre 2030.

MINOTERIE DUPUY - COUTURIER a également déposé les autres marques suivantes : LA MACHODINE , LA FOREZIENNE , LA VELLAVE LA SOURCE DE VOTRE TRADITION , BORSA , BORSA , LA MACHODINE SIMPLEMENT DIVINE , EPIS BIO , BORSAGER , BORSA , BORSAGER


MINOTERIE DUPUY - COUTURIER - 422 CHEMIN DE LA MARANDIERE - 42580 - L'ÉTRAT - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Fabrice MAUREAU - 3 Place de l'Hôtel de Ville - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Farines ; dérivés de céréales ; pain ; biscuits ; biscottes ; préparations faites de céréales ; pâtisserie ; levure (poudre pour faire lever) ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.